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NOS INTERLOCUTEURS (suite)

Responsable des achats

M./Mme/Melle __________________________________ Tel : ____-____-____-____-____

email : ________________________________________ Fax : ____-____-____-____-____

Autres personnes habilitées à nous passer et/ou récupérer une commande

M./Mme/Melle __________________________________ Tel : ____-____-____-____-____

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M./Mme/Melle __________________________________ Tel : ____-____-____-____-____

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M./Mme/Melle __________________________________ Tel : ____-____-____-____-____

e mail : ________________________________________ Fax : ____-____-____-____-____

CONDITIONS PARTICULIERES

Le soussigné déclare avoir pris connaissance de nos conditions générales de ventes (CGV) figurant en dernière page

de ce document (et en particulier la clause de réserve de propriété et la clause attributive de compétence)

et les avoir accepter sans réserve tout comme les présentes conditions particulières.

CONDITIONS DE REGLEMENT*

Délai de règlement contractuel : _____________________________

(Rappel : ce délai ne pourra dépasser

« 45 jours fin de mois », sauf accord dérogatoire. Etant entendu que par « 45 jours fin de mois », il faut entendre :

toutes les factures émises au mois de janvier 2009 seront payées au plus tard le 15 mars 2009)

Paiement de nos factures par le système de la L.C.R. directe (nos L.C.R. sont traitées par informatique, elles ne

peuvent donc être soumises à la procédure d’acceptation, étant entendu que votre banque vous demandera votre

accord par relevé de L.C.R.).

Joindre un RIB de la banque choisie.

*L’ensemble des dispositions de « l’article 3. Paiement » de nos CGV non contredites par les présentes conditions particulières demeure applicable

tout comme les dispositions de « l’article 8. Révision du contrat ».

CONDITIONS D’APPROVISIONNEMENT

Franco de port (PARIS BANLIEUE 75-92-93-94) accordé à partir de toute commande supérieure à XXX€ net HT.

Pour toute commande inférieure à ce montant, il sera facturé une participation forfaitaire aux frais de transport et

d’emballage (PFTE)

Pour la Société : ____________________

Nom, Prénom : _____________________

Qualité : __________________________

Cachet commercial et Signature (précédée de la mention «

Lu et approuvé »)

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